- Les élus
- Le conseil municipal et compte-rendus
- Groupe majoritaire : Marcilly-en-Villette, l’engagement d’un projet durable
- Groupe minoritaire : Ensemble à Marcilly
- Les commissions municipales
- Le conseil municipal des jeunes
- Le personnel communal
- Les arrêtés
- Le budget communal
- Les démarches administratives
- La prévention des risques
- Le service de l’eau
La Mairie
La Mairie
Les démarches administratives
Particulier
Formulaire
Déclaration d'échanges de biens (DEB) (Formulaire)
Vérifié le 16/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La DEB est un document qui doit être transmis mensuellement à la douane. Elle reprend l'ensemble des échanges intracommunautaires réalisés par une entreprise dans le mois.
Formulaire
Déclaration d'échanges de biens entre États membres de la Communauté européenne (DEB)
Cerfa n° 10838*05
Pour vous aider à remplir le formulaire :
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Associations
Impossible de trouver la fiche : R56579.xml
Professionel
Formulaire
Déclaration d'échanges de biens (DEB) (Formulaire)
Vérifié le 16/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La DEB est un document qui doit être transmis mensuellement à la douane. Elle reprend l'ensemble des échanges intracommunautaires réalisés par une entreprise dans le mois.
Formulaire
Déclaration d'échanges de biens entre États membres de la Communauté européenne (DEB)
Cerfa n° 10838*05
Pour vous aider à remplir le formulaire :
