- Les élus
- Le conseil municipal et compte-rendus
- Groupe majoritaire : Marcilly-en-Villette, l’engagement d’un projet durable
- Groupe minoritaire : Ensemble à Marcilly
- Les commissions municipales
- Le conseil municipal des jeunes
- Le personnel communal
- Les arrêtés
- Le budget communal
- Les démarches administratives
- La prévention des risques
- Le service de l’eau
La Mairie
La Mairie
Les démarches administratives
Particulier
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Associations
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Professionel
Formulaire
Déclaration d'impôt sur les sociétés (Formulaire 11084)
Vérifié le 24/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Doit être accompagnée de la liasse n°2050 à 2059 G pour le réel normal ou n°2033 A à G pour le réel simplifié.
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
- Changer l'objet social de la société
- Contribution annuelle sur les revenus locatifs (CRL)
- Dans quels cas effectuer un relevé de frais généraux ?
- Déclaration et paiement de l'impôt sur les sociétés (IS)
- Fermeture volontaire d'activité : cessation d'activité d'une entreprise
- Transmission d'entreprise : donation de l'entreprise individuelle aux salariés
